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La dénomination « Brunch en Bigorre » est un nom commercial et un signe distinctif exploités exclusivement par Bold Lab Agency LLC. Tous les droits attachés à cette marque, à son logo, à sa charte graphique et à son identité visuelle (couleurs, typographies dérivées, illustrations) sont la propriété pleine et entière de Bold Lab Agency LLC.

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Stéphane Lotto, Sole Member & Managing Member de Bold Lab Agency LLC.
Contact : contact@brunch-en-bigorre.fr.

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Stéphane Lotto assume la fonction de DPO/Privacy Officer.
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Le Site fonctionne comme un portail commercial de mise en relation organisée. Bold Lab Agency LLC :

1. présente, configure et commercialise les prestations événementielles ;
2. encaisse 100 % du paiement client (CB via Stripe ou virement) ;
3. attribue l'exécution à un prestataire indépendant local (pâtissier, traiteur, livreur) ;
4. rémunère ledit prestataire par virement bancaire après prestation ;
5. assure la médiation en cas de litige (voir CGV, art. 7).

Les prestataires partenaires sont des entreprises indépendantes, régulièrement immatriculées en France, soumises à leurs propres obligations en matière d'hygiène alimentaire (Règlement (CE) n° 852/2004), d'agrément sanitaire et de fiscalité. Bold Lab Agency LLC s'assure de leur conformité contractuelle au moment de l'attribution de chaque commande.

La fourniture éventuelle de boissons alcoolisées (champagne, vin, cocktail) lors d'une prestation est assurée exclusivement par les prestataires partenaires titulaires des licences requises (petite licence restaurant, licence III ou IV selon le cas).

La vente et la fourniture d'alcool sont strictement interdites aux mineurs de moins de 18 ans (article L. 3342-1 du Code de la santé publique). L'abus d'alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération.

L'ensemble des éléments composant le Site — textes, photographies, illustrations, logos, marques, charte graphique, code source, base de données, fiches produits, descriptifs des formules — sont protégés par le droit d'auteur (Code de la propriété intellectuelle français, livres I à III), le droit des marques et le droit sui generis des bases de données (art. L. 341-1 et s. CPI), ainsi que par le droit américain équivalent (Copyright Act, 17 U.S.C.).

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, traduction, mise à disposition du public ou exploitation commerciale, totale ou partielle, sous quelque forme et par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans accord écrit préalable de Bold Lab Agency LLC. Les contrevenants s'exposent à des poursuites civiles et pénales.

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En cas de litige avec un consommateur, ce dernier peut saisir gratuitement la plateforme européenne de Règlement en Ligne des Litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.